Salle de droit

Elaniel rentra dans la salle qu'on lui avait désignée comme libre et commença par déposer les affaires dont il aura besoin pour ses cours sur le bureau. Il était légèrement inquiet pour son premier cours et esperait réussir à satisfaire ses élèves.
Bon maintenant comment égayer cette salle, je pourrai peut-être mettre quelques avis de recherche... sur cette réflexion hautement philosophique Elaniel quitta la salle de cours

Elaniel rentra dans la salle et commença à écrire au tableau le sujet du cours.

Aujourd'hui nous verrons les magistrats qui font respecter la justice dans notre beau royaume

Il faut voir tout d'abord qu'il y a 4 cours de justice et que seul deux d'entre elles possèdent des magistrats. Il s'agit de la cour de justice locale et de la cour d'appel du royaume, la haute cour de justice (qui juge les nobles) est composé de nobles justement et la justice ecclésisastique est encore un cas à part.

Ayant matérialisé ça sous la forme d'un petit dessin Elaniel s'assit au bureau en attendant que les élèves arrivent.

Le cours commençait fort. Walex découvrait déjà plein de nouveaux concepts : magistrat, cour d'appel, haute cour de justice... Il ne pu s'empêcher de poser d'emblée une question :
- Mais monsieur... qu'est-ce qu'un magistrat ?

Oui c'est vrai commençons par le commencement

Un magistrat est une personne nommée par l'autorité qui détient le pouvoir de justice, notre souverain le roi d'une part pour la cour d'appel et les comtes et ducs d'autres parts pour les cours de justice locales.

Pour ce qui est des fonctions de chaque cour nous verrons cela un peu plus tard

Les magistrats de la justice locale sont le procureur et le juge (nous ne parlons là que des magistrats s'occupant des procès, les arrestations, la maintien de l'ordre est effectué par le prévôt des maréchaux et ses auxiliaires).
Le rôle du procureur est de recevoir les plaintes (émises d'un particulier, d'un groupe ou par un des maréchaux au nom du duché), son rôle est de décider dans un premier temps si les plaintes nécessitent un procès et si c'est le cas de mettre en accusation la personne concernée. Nous verrons plus en détail son travail quand nous verrons le déroulement du procès.
Le juge quand à lui a pour rôle de suivre le procès et de décider impartialement (nous verrons ici aussi plus tard l'importance de ce point) si la personne est responsable ou non de ce dont elle est accusée.

La cour d'appel possède elle aussi des juges et des procureurs (en plusieurs exemplaires )
Les procureurs décident si le procès (une affaire jugée une première fois en justice locale) méritent d'être rejuger.
Le juge de la cour d'appel comme son homologue de la justice locale a pour rôle de trancher.

J'espère être compréhensible pour l'instant ^^

Opale essayait aussi des prendre le maximum de notes. Elle tirait légèrement la langue tout en écrivant, signe d'une grande application.

Elle leva la main, un peu confuse de se faire remarquer dès le début du cours.

Elaniel l'invita à parler:

Excusez moi professeur. Je me demandais où on devait porter plainte. Vous avez dit, si j'ai bien compris, qu'un individu pouvait porter plainte auprès du procureur. (elle observait anxieusement Elaniel, pour voir si il confirmait ses dires)
Mais où peut-on trouver le procureur ? Au château ou directement au tribunal ?

Elaniel, la tête dans les nuages mit du temps à répondre aux questions de ses élèves.

Le cours étant à peine commencé les retardataires ont peu à rattrapé
Pour ce qui est du dépôt de plainte, vous avez en effet compris que l'on peut s'adresser directement au procureur. Bon pour ne pas vous apprendre d'erreur je dois quand même préciser que la plainte doit être normalement transmise à un des maréchaux mais s'adresser directement au procureur est accepté.

-au niveau local le procureur est disponible à la cour de justice, un courrier détaillé (qui accusez vous, de quoi et les éléments de preuve que vous avez[nous verrons d'ailleurs quel éléments sont acceptés en tant que preuve])
-au niveau de la cour d'appel, il faut déposer un dossier contenant une copie du procès et les raisons pour lesquels vous pensez qu'il mérite une révision.

Pour l'acceptation d'un dossier, au niveau local elle dépent de la décison du procureur seul.
Pour la cour d'appel, il y a une équipe de procureurs, je ne peux pas être sur de ce que j'avance ici (ne faisant pas partie de la cour d'appel je ne peux avoir aucune certitude )mais je pense que pour les dossiers simples un procureur prend la décision seul et que pour les dossiers plus compliqués il y a discussion entre les procureurs avant de prendre une décision.

Cette partie sur les magistrats est fini, même si des compléments vont venir dans d'autres cours. Si vous avez des questions et que vous les posez avant dimanche soir j'y répondrai, en revanche pour saluer le départ de notre directeur je ne ferai pas cours avant samedi prochain.
Bonne semaine à tous et n'hésitez pas à poser des questions (je vais peut-être un peu vite en effet messire Dazibao, j'essaierai de ralentir à l'avenir)

Elaniel écrivit le titre du cours au tableau"La charte du juge"
Les règles de conduite qu'un juge doit obligatoirement suivre.

(ce cours contiendra quelques éléments hrp car le jugement doit en partie être fait pour que le joueur ne soit pas "écoeuré" du jeu et pas seulement son personnage, le jugement doit satisfaire le plaignant mais aussi dans une certaine mesure l'accusé).

Deux points sont importants en ce qui concerne la charte. D'une part son contenu et de l'autre les conséquences du non-respect de cette charte.

La plupart des règles sont surtout des règles "logiques".

Le juge ne doit pas abuser de son pouvoir, ce qui implique plusieurs choses.
Tout d'abord le juge, lorsqu'il rend son verdict, doit donner une peine proportionnelle à l'acte dont la victime est accusé. Malgré l'existence de la loi, le juge doit adapter les peines aux circonstances et donc s'en remettre à son propre jugement selon les cas. (sans abus bien sur)

Le juge peut pour toutes les accusations condamné à une amende dont il décide le montant toujours au vu des circonstances) et/ou une peine de prison de trois jours au maximun.
Pour les crimes les plus grave le juge peut prononcer la peine de mort (bien sur pas forcément définitive grâce à notre bon Aristote ^^). Dans ce cas la charte précise qu'il est mieux si l'accusé accepte la peine (hrp: une mort définitive pouvant subvenir sile joueur est d'accord pour faire mourir son personnage).


HRP:une partie de la charte concerne les crimes commis dans le jeu et pouvant être jugé pénalement hors du jeu.

Elaniel fait une petite pause laissant aux élèves le temps de noteret de poser des questions si besoin

La loi prévoit en effet pour beaucoup de délits une peine correspondante, nous verrons le détail plus tard mais par exemple pour le cas où un salaire trop bas a été versé le contrevenenant verse en compensation à la victime la différence entre le salaire versé et le salaire minimum autorisé et une amende de valeur identique doit être versé au comté. Dans d'autres cas il y a un petit éventail de peines de même "importance", le juge choisissant celle qu'il veut. Mais de nombreux éléments jouent dans un procès les circonstances atténuantes (nous verrons à quoi cela peut ressembler ne vous inquiétez pas^^) diminuent la peine alors que des circonstances aggravantes et notamment la récidive ont l'effet inverse.
D'une autre façon certains délits ne corresponde pas exactement au délit prévu par la loi, dans le cas d'un de ces "silences" de la loi le juge doit s'en remettre essentiellement à son bon sens juridique (il a le droit de se faire conseiller par la cour d'appel et de faire appel à la jurisprudence:les précédentes affaires jugées qui servent de modèles). Le juge, s'il fait appel à la cour d'appel doit suivre son avis (étant quasiment sur que si ce n'est pas le cas le dossier passera preque à coup sur s'il est déposé en appel)

Mais à part les cas où la peine est spécifiquement désigné, comme dans l'exemple des salaires, les peines référencées dans la loi ont principalement un rôle indicatif. Le juge devant décider de la peine selon la gravité de délit, l'échelle d'importance pour un même délit est très importante d'où la grande liberté dont bénéficie le juge pour choisir une peine tout en limitant la peine à une certaine gravité malgré tout.
D'où la charte qui impose au juge de rendre un verdict juste et impartial, dans la suite de ce cours seront d'ailleurs décrites ce qui arrive en cas de non respect de la charte. Charte d'ailleurs qui contrairement aux lois est valable quel que soit le lieu du royaume où vous vous trouvez.


HRP:
Il existe certains délits commis dans le jeu qui peuvent ammener à des plaintes irl pour les cas les plus grave et un bannissement total du jeu pour les moins grave. Cela ne concerne bien sur que des délits très grave.
Il y a le cas des insultes, pas les disputes même importante entre deux joueurs mais plutôt par exemple un joueur qui utilise souvent des insultes racistes, antisémites ou autre, des références pornographiques,voir des images le forum comptant bien sur comme partie intégrante du jeu
La tricherie et l'exploitation de failles du jeu est strictement interdite, autrement dit il s'agit je pense majoritairement de l'utilisation de bugs au lieu de les signaler (il s'agit des cas où l'utilisation serait volontaire et répéter il y a peu de risques de se faire éradiquer pour avoir utiliser une fois un bug)
Il y a en dernier le piratage de compte ou l'utilisation abusive d'un mot de passe qui ne vous appartient pas qui est encore une fois assez important pour être éradiquer mais pas pour aller à la justice irl.

rp
En dernier lieu il faut parler des délits particuliers qui dans certains cas font que le juge peut prendre des mesures particulières.
La sorcellerie (hrp: le multicompte) peut mener à l'éradication.
La manipulation des finances publiques ou le pillage d'une mairie ou comté, les crimes de sang et vol à main armé ainsi que les récidives vraiment importante peuvent mener à des peines de prison supérieur aux autres catégories de délits.
Ces peines dépendent du niveau de l'accusé:
-niveau de l'accusé 0/1 : 3 jours au max
-niveau de l'accusé 2 : 6 jours au max
-niveau de l'accusé 3 et + : 10 jours au max

La charte accorde donc une grande liberté au juge mais il existe des limites que le juge a intérêt à voir. Nous allons voir pourquoi quand vous aurez fini de notez.

Les élèves semblant ne pas voir de questions et ayant fini de noter, elaniel reprit son cours.

Le juge a intérêt à respecter la loi mais bien sur n'importe qui ne peut pas décider qu'il y a rupture de la charte, la décision est prise par la cour d'appel dans la plupart des cas et ça pour une raison très simple, si on prouve qu'il y a rupture de la charte (abus d'autorité, peine disproportionnée,...) et que la cour l'accepte le procès est accepté assez facilement en appel. Cette partie de la charte est utilisé assez régulièrement en appel, pour des cas de peine disproportionnées le plus souvent.

La rupture dans ce cas rend juste les procès facile à réviser (rejugé en appel) mais la charte prévoit le cas où un juge la romp de façon répété.
Le fait de rendre souvent de mauvais jugement sans tenir compte des avertissements de la cour d'appel (qui doit donc être prévenu de la situation auparavant) ou de profiter de sa position de juge pour rendre des verdicts contraire aux intérêts d'une des deux parties sans tenir compte des éléments du procès peut mener à un procès en haute-trahison devant le parlement de Paris (qui peut laisser la cour d'appel s'en occuper). La peine maximale, à savoir l'éradication, peut être prononcé contre le juge inculpé s'il y a vraiment eu un abus manifeste et s'il y a l'accord du roi (hrp:d'un des admins).
Après il faut néammoins relativiser, la haute-magistrature est très réticente quand il s'agit de juger des juges, la procédure n'étant pas forcément facile et pour une question d'image (attention ceci n'est que mon avis) juger un juge n'est pas génial pour l'image de la justice.
Malgré tout il est clairement précisé dans la charte qu'un juge qui outrepasserait les peines de prison maximum (je fais référence aux peines de prison attribuable selon le niveau) se verrait à son tour poursuivi.

Elaniel reprend son souffle ^^

Quand on parle du manque d'impartialité d'un juge, il s'agit d'une affaire précise et pas d'un cas général (auquel cas le juge aurait déjà fait figure de plainte).
-Sivous pensez que le juge a été partial dans une affaire, c'est la cour d'appel qui décidera au moment de la procédure d'appel.

-Un habitant non concerné dans une affaire ou le juge aurait été partial ne peut pas porter plainte, à la rigueur si les cas de partialité se répète ET peuvent être prouvé, il (pas forcément une personne précise dans ce cas) faut se plaindre au comte qui réglera l'affaire (il s'agit ici de mon interprétation de la loi, ce cas n'est pas précisé dans la loi mais le seul pouvant agir dans un comté/duché étant le comte/duc, à priori cela semble la démarche la plus logique)

-Le dernier cas, celui où un habitant soupçonne le juge de ne pas être impartial dans une affaire le concernant. La loi prévoit simplement le remplacement du procureur dans ce cas néammoins le comte doit pouvoir dans ce cas juger l'affaire lui-même si cela lui est demandé (il en a le pouvoir mais pas l'obligation). Si le comte décide que le juge est assez impartial à son gout la seule possibilité reste le recours en appel une fois le procès jugé.

Non je me suis mal exprimé, la loi prévoit le remplacement du prcureur si lui-même est soupçonné de partialité, ce que je voulais dire c'est que si rien dans la loi ne prévoit de remplacement du juge dans le cas où c'est lui qui est partial (pas à ma connaissance du moins) il doit être possible de faire remplacer le juge par le comte mais seulement si ce dernier est d'accord.
Le remplacement du procureur n'est pas du tout lié à l'impartialité, ou à son absence, du juge ^^

Elaniel secoua la tête et se rendit compte qu'il s'était assoupi sur son bureau, les élèves attendat patiemment la suite du cours.
(hrp:désolé du retard, j'avais perdu l'adresse du forum^^)

Le silence de la loi dont j'ai déjà parlé résume parfaitement le rôle du juge, dans la plupart des régions la loi n'est pas assez détaillée pour décrire la peine correspondante à chaque crime, dans ce cas je cite directement la charte du juge "le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique".

Je conclus donc ainsi ce cours sur la charte du juge, si vous avez des questions ou avez besoin de complément n'hésitez pas.

Le prochain cour aura lieu dès demain et aura pour thème la déontologie des avocats, plus particulièrement le code de déontologie des avocats du dragon (je ne connais pas la déontologie des autres cabinets d'avocats, je prends donc le cas de celui dont je fais partie )

Je vais donc maintenant vous parlez de ce qui caractérise le métier d'avocat.
Un élément basique mais important est qu'il faut savoir écrire correctement (pas d'abréviations et surtout pas de language type sms), un procureur et surtout un juge étant plus sensible à un plaidoyer s'il est écrit correctement.
Autre élément de base il faut que l'avocat ai une connaissance parfaite des Tables de lois (les lois générales du royaume et pas les lois des régions un peu trop importante pour être toutes retenu ^^)
L'avocat doit aussi rester "poli"et traiter avec respect les autres avocats: membres du cabinet ou non.

Un avocat a l'obligation de défendre tout client qui lui en ferait la demande, que ce client ai réélement commis un délit ou non. Il peut y avoir malgré tout des raisons qui font que l'avocat ne peut pas défendre son client (pour des raisons personnelles valables, pour des motifs politiques,...), l'avocat peut alors faire jouer sa clause ce conscience et ne pas défendre ce client (si l'avocat n'a pas le temps de traiter un dossier il peut le refuser par contre). Si l'avocat ne peut pas traiter le dossier il doit essayer d'envoyer le client vers un autre avocat.
Pour défendre son client l'avocat ne peux demander aucune rétribution et ne doit en accepter aucune, si le client souhaite récompenser l'avocat le maximum que celui-ci peut recevoir est un point de confiance.

Le dernier point, et un des plus important, est qu'un dossier est confidentiel, un avocat n'a pas le droit de parler de ce qu'a pu lui révéler son client ou qu'il aurait appris à côté pendant le procès. Il peut en revanche en parler aux autres membres de son cabinet, notamment pour demander un conseil, eux aussi tenus au secret dans ce cas.

Voilà j'espère que vous avez compris ce qu'est le métier d'avocat
Encore une fois si vous avez des questions n'hésitez pas ^^