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 Salle de droit

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Opale
Paysan
Opale


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MessageSujet: Re: Salle de droit   Salle de droit - Page 2 EmptyDim 4 Mar à 13:25

Opale prenait tout en notes. Quand Elaine posa sa question, elle releva la tête et reposa la plume. Qu'allait répondre le professeur ?
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elaniel
Paysan
elaniel


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MessageSujet: Re: Salle de droit   Salle de droit - Page 2 EmptyDim 4 Mar à 17:06

Smile
Les tables de lois générales du royaume décrivent les actes qui sont considérés comme des délits dans tout le royaume (sorcellerie, esclavagisme et escroquerie), ces lois étant valables dans tout le royaume, l'avocat se doit de les connaitre. De plus certains des éléments des tables de lois royales concernent des délits qui ne sont pas jugés forcément dans la région (comme les délits commis par des nobles).
Les tables de lois du royaume (attention la table de lois présente au tribunal au-dessus du nom du juge ne comprend pas toute la table) donne seulement les crimes pas la punition à donner, les régions doivent faire leurs propres lois pour établir une peine. La connaissance des lois du royaume ne suffisent pas à faire un avocat mais c'est une base obligatoire. L'avocat doit connaitre les lois de sa région mais pas obligatoirement par coeur, il faut savoir à peu près complètement ce qui est un délit et ce qui ne l'est pas mais pour les différentes peines il est difficile, à moins de les utiliser vraiment régulièrement de connaitre toute les peines (nous verrons les principales lois de notre région plus tard cela vous permettra de comparer).
Personnellement je me suis fait un tableau recensant toutes les principales lois avec leur peine et les cas particulier (par exemple la récidive qui aggrave la peine) et je m'y réfère dès que j'ai un doute.
Un avocat d'une autre région avant de plaider dans une région regarde les lois de la région où il est.
Mais les avocats ne sont pas obligés de connaitre toutes les peines, en effet ils doivent défendre leurs clients, ils doivent savoir ce qu'ils risquent mais leur principale objectif et de convaincre le juge de l'innocence ou au moins d'atténuer la peine (dans certains cas il peut essayer d'arriver à un compromis avec le procureur ou le juge).
Pour résumer il s'agit des règles de déontologie des avocats du dragon, c'est ce qui doit caractériser l'avocat mais il doit connaitre d'autres choses.
Voici la liste de ce qu'on m'a donné à connaitre quasiment par coeur pour passer le test d'avocat du dragon et donc devenir vraiment avocat:
-l'organisation politique et judiciaire d'une région (principalement ce que nous avons vu dans le premier cours, comme les différents fonctionnaires de justice)
-le code de déontologie des avocats du dragon (que nous venons de voir)
-le guide du procès (déroulement d'un procès que nous allons voir dans un prochain cours)
-les modalités d'appel (idem ^^)
-la charte du juge
-les tables des lois royales

Les avocats du dragon est un ordre d'avocats qui agit dans toutes les régions, à la cour d'appel, à la pairie et peut-être dans d'autres lieux mais ce sont les seuls qui me viennent à l'esprit. Les lois régionnales bien que non écrites dans cette liste font partie des choses à connaitre. Un avocat apprenant les lois de sa région en plus de ce qui est obligatoire.

Je n'est pas été vraiment clair mais j'espère que vous avez compris ^^
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Opale
Paysan
Opale


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MessageSujet: Re: Salle de droit   Salle de droit - Page 2 EmptyDim 4 Mar à 20:34

Opale attendit que le professeur prenne sa respiration, puis leva la main et posa une question:

Heu...professeur...comment devient -on avocat ? Faut-il suivre un cursus particulier ? Y-a-t-il une école ou plusieurs ? Si oui, comment y entre-t-on ?
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elaniel
Paysan
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MessageSujet: Re: Salle de droit   Salle de droit - Page 2 EmptyDim 4 Mar à 20:48

En théorie n'importe qui peut devenir avocat ou en tout cas se dire avocat, dans certaines régions les avocats du dragon sont les seuls avocats ayant le droit de plaider mais dans d'autres régions il existe des cabinets indépendants.
Les avocats faisant partie d'un cabinet officiel ont souvent une reconnaissance plus importante (hrp:le métier d'avocat n'est pas codé, c'est un travail purement rp).
Je ne sais pas comment cela se passe dans les autres cabinets mais pour devenir avocat du dragon il faut passer un test après avoir appris ce que j'ai cité la dernière fois. Après avoir passé ce test vous êtes avocat, pour les trois premiers dossiers que vous traitez vous êtes supervisé par le responsable des avocats de la région ou le responsable national.
A priori suivre ce cours vous permettrez de passez le test d'avocats sans trop de difficultés (le test présentant quand même un minimum de difficulté même après avoir bien révisé).
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elaniel
Paysan
elaniel


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MessageSujet: Re: Salle de droit   Salle de droit - Page 2 EmptyMar 3 Avr à 2:11

Elaniel arriva en retard et s'en excusa aux élèves.

Bonjour aujourd'hui nous allons voir le déroulement d'un procès du dépot de plainte jusqu'au verdict et son application. Il se peut que je fasse certaines erreurs au niveau du travail du procureur et du juge (dans l'ensemble cela ne devrait pas être de grosses erreurs mais n'ayant exercé aucune de ces deux professions il se peut que j'ai des lacunes, je vous remercierais de me pardonner dans ce cas et de me corriger si je me trompe Smile )

Nous partons donc du moment où la plainte est acceptée, le procureur lance alors le procès par l'acte d'accusation, chaque procureur a son propre "style" dans la rédaction mais certains éléments doivent obligatoirement s'y trouver. Ces éléments sont :
-le nom des magistrats et de accusateur ainsi que le nom de l'accusé et de la victime (la victime n'étant pas toujours considéré comme accusateur)
-le délit commis par l'accusé (de façon plus ou moins détaillé) et la référence à l'article de loi qui a été violé (pour un seul délit il peut être nécessaire de citer plusieurs articles de loi).
-les preuves du délit (qui parfois peuvent être absente si l'essentiel de l'accusation repose sur des témoignages).
-on signale aussi à l'accusé s'il a le droit de rester en liberté pendant la durée du procès où s'il est mis en prison

Dans notre comté le procureur signale à l'accusé où il a la possibilité de consulter les lois régissant le comté et l'informe aussi qu'il peut demander un avocat en donnant leur nom.
En ce qui concerne les avocats il y aura un autre cours pour expliquer entre autre comment s'organise un cabinet, comment les avocats sont considérés selon les régions,...
Elaniel reprit son souffle et laissa les élèves noter.
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ElainedeTroy
Paysan
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MessageSujet: Re: Salle de droit   Salle de droit - Page 2 EmptyMar 3 Avr à 12:12

Ouf ! Elaine avait pu tout noter.

Elle se faisait une joie du cours que donnait Elaniel. Il allait lui rappeler la période où elle avait été procureur. Elle avait adoré, même si cette charge réclamait beaucoup de travail.

Elle espérait apprendre tout ce qui avait changé depuis ce temps déjà éloigné.
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elaniel
Paysan
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MessageSujet: Re: Salle de droit   Salle de droit - Page 2 EmptyJeu 5 Avr à 2:20

Après la mise en accusation l'accusé à la possibilité de se défendre (pour cela il a deux jours, il me semble, pour déposer une plaidoirie).
Il a la possibilité dans le même temps d'appeller un ou plusieurs témoins, si il a un avocat celui-ci est appellé d'ailleurs en tant que témoin.
_A noter que les témoignages, quel que soit le moment où ils ont été déposé, apparaissent après les éléments "normaux" du procès. [acte d'accusation-plaidoierie-réquisitoire-plaidoirie-verdict] Ils apparraissent en revanche dans l'ordre chronologique.
La défense, qu'elle soit faites par l'accusé, son avocat ou les deux, ne vise pas forcément à démontrer l'innoncence de l'accusé, le plaidoyer peut aussi servir à atténuer la peine que pourrai recevoir l'accusé.
La défense a toute latitude pour se défendre [les faux documents et témoignages n'étant pas compris], les preuves présentées peuvent être critiquées, encore faut-il qu'il y ai un motif comme une discussion qui peut être interprété de plusieurs façons, les motifs pour atténuer la peine peuvent être les sentiments de l'accusé, ceux qu'il avait pendant le délit [action sous le coup de la boisson,...] qu'il est assez difficile de bien justifier mais ce qui peut jouer dans un procès c'est aussi le fait de se repentir de façon convaincante.
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elaniel
Paysan
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MessageSujet: Re: Salle de droit   Salle de droit - Page 2 EmptySam 7 Avr à 15:29

Pour donner un plaidoyer (et peut-être aussi pour le réquisitoire) il y a un temps limité à deux ou trois jours, si la personne n'a pas répondu à ce moment là on considère qu'elle ne veut pas se défendre.

Après le premier plaidoyer vient le réquisitoire de l'accusation, celui-ci est rédigé par le procureur. Il cherche à convaincre de la culpabilité de l'accusé mais dans certains cas il peut proposer un compromis, pour régler le cas à l'amiable. Pour son réquisitoire il a la possibilité lui aussi d'appeller des témoins et, ce qui se passe souvent, il appelle la victime à témoigner.
Dans ce réquisitoire il peut aussi donner la peine à laquelle il aimerait que l'accusé soit condamné.
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ElainedeTroy
Paysan
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MessageSujet: Re: Salle de droit   Salle de droit - Page 2 EmptySam 7 Avr à 23:39

Plus Elaniel parlait, plus Elaine repensait à son passé. Comme il s'en était passé des évènements depuis le temps où elle était procureur !

Tous ces réquisitoires à faire, tous ces témoins à entendre. Mais surtout, la charge de travail et le temps qui passait trop vite entre les actes d'accusation, les plaidoiries et les réquisitoires.

Des nuits blanches dans son bureau pour tenir le rythme.

Elle leva la main.


"Messire, le délai imparti entre deux actes pourrait-il être un jour changé vu sa justesse, car si le procureur ne répond pas à temps, l'accusé a gain de cause ?"
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elaniel
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MessageSujet: Re: Salle de droit   Salle de droit - Page 2 EmptyDim 8 Avr à 23:44

Le délai de réponse est voulu par notre bon roi (hrp:il est codé dans le jeu donc automatique). De plus pour avoir vu le cas à plusieurs reprises le cas se présente régulièrement que l'accusé ne vienne pas plaider sa cause (volontairement ou non, à noter que s'il ne vient pas témoigner cela peut être considéré comme agravant son cas car il n'a pas pris la peine de se défendre, à part s'il était en retraite avant le début du procès auquel cas je ne sais pas s'il y a une procédure spécifique).
Pour répondre à votre question je dirais donc qu'il y a peu de chances pour que le délai soit modifié mais que cela ne joue pas sur le bon fonctionnement de la justice.

Edit: Il semblerait que le juge puisse donner un délai au procureur pour que celui-ci fasse son réquisitoire, il a peut-être la possibilité de le faire pour l'accusé mais je n'ai aucune certitude.
Le délai est d'ailleurs de deux jours précisemment, mais deux jours ouvrables c'est à dire ne comprenant ni le samedi ni le dimanche.
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Walex
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MessageSujet: Re: Salle de droit   Salle de droit - Page 2 EmptyMer 11 Avr à 21:16

Walex suivait avec grand intérêt le cours, et complétait progressivement ses notes. Il se faisait simplement silencieux, n'ayant tout bonnement aucune question à poser.
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Dazibao
Conseiller Municipal
Dazibao


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MessageSujet: Re: Salle de droit   Salle de droit - Page 2 EmptyJeu 12 Avr à 3:27

Dazibao secouait régulièrement son poignet. Il avait des crampes à force d'écire et de tremper sa plume.
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